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Les études (rapports scientifiques, synthèses, analyses statistiques, notes techniques)
Epandage aérien de produits anti-parasitaires (mai 2004)
Le Ministère de l’écologie et du développement durable ainsi que le Ministère de la santé et de la protection sociale ont demandé l’avis de l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE) concernant les risques sanitaires pour la population ainsi que les conséquences pour les écosystèmes de l’épandage aérien de produits anti-parasitaires. Cette saisine fait suite à la modification par la Direction générale de l’alimentation, par un arrêté en date du 5 mars 2004, de l’arrêté du 25 février 1975 relatif à l’utilisation par voie aérienne de produits anti-parasitaires à des fins de protection des végétaux.
Le Ministère de l’écologie et du développement durable ainsi que le Ministère de la santé et de la protection sociale ont demandé l’avis de l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE) concernant les risques sanitaires pour la population ainsi que les conséquences pour les écosystèmes de l’épandage aérien de produits anti-parasitaires. Cette saisine fait suite à la modification par la Direction générale de l’alimentation, par un arrêté en date du 5 mars 2004, de l’arrêté du 25 février 1975 relatif à l’utilisation par voie aérienne de produits anti-parasitaires à des fins de protection des végétaux.
Evaluation des risques pour la santé humaine liés à une exposition au Fipronil (mars 2005)
Les ministres en charge de l´agriculture, de la santé, de la consommation et de l´environnement ont conjointement saisi l´Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) et l´Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) afin d´examiner les incertitudes scientifiques soulevées par certains experts en matière d’évaluation du risque pour la santé humaine pouvant résulter des expositions au fipronil.
Les ministres en charge de l´agriculture, de la santé, de la consommation et de l´environnement ont conjointement saisi l´Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) et l´Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) afin d´examiner les incertitudes scientifiques soulevées par certains experts en matière d’évaluation du risque pour la santé humaine pouvant résulter des expositions au fipronil.
Impact économique des effets de la pollution sur la santé (octobre 2007)
L’Afsset a été saisie le 17 juillet 2007 par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports pour assurer la coordination d’une étude d’impact sur les coûts que représentent pour l’assurance maladie certaines pathologies liées à la pollution.
L’Afsset a été saisie le 17 juillet 2007 par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports pour assurer la coordination d’une étude d’impact sur les coûts que représentent pour l’assurance maladie certaines pathologies liées à la pollution.
Impacts sanitaires du bruit (novembre 2004)
Le rapport Impacts sanitaires du bruit : état des lieux. Indicateurs bruit-santé de l"Agence française de sécurité sanitaire environnementale répond à la fois à une attente du public et à une saisine des autorités publiques. A la lecture de différents sondages d"opinion publiés en France au cours de l"année 2003, l"exposition au bruit apparaît en effet comme un sujet de préoccupation important pour la population. Une étude de l"INSEE parue en octobre 2002 indique par exemple que, dans les agglomérations de plus de 50 000 habitants, les habitants placent le bruit devant l"insécurité et la pollution quand il s"agit de hiérarchiser les problèmes locaux les plus préoccupants.
Le rapport Impacts sanitaires du bruit : état des lieux. Indicateurs bruit-santé de l"Agence française de sécurité sanitaire environnementale répond à la fois à une attente du public et à une saisine des autorités publiques. A la lecture de différents sondages d"opinion publiés en France au cours de l"année 2003, l"exposition au bruit apparaît en effet comme un sujet de préoccupation important pour la population. Une étude de l"INSEE parue en octobre 2002 indique par exemple que, dans les agglomérations de plus de 50 000 habitants, les habitants placent le bruit devant l"insécurité et la pollution quand il s"agit de hiérarchiser les problèmes locaux les plus préoccupants.
Installations de climatisation : domicile des particuliers (août 2004)
Les travaux présentés ici résultent d’une demande, d’une part, des ministères de la santé, de la famille et des personnes handicapées, d’autre part, du ministère de l’écologie et du développement durable, de participer, dans les suites de la crise sanitaire de l’été 2003, à un plan national de lutte contre les effets de la canicule sur les populations fragiles. L’impact sanitaire et énergétique des installations de climatisation dans les établissements de santé et dans les établissements accueillant des personnes âgées a été étudié dans un premier rapport publié le 4 juin 2004.
Les travaux présentés ici résultent d’une demande, d’une part, des ministères de la santé, de la famille et des personnes handicapées, d’autre part, du ministère de l’écologie et du développement durable, de participer, dans les suites de la crise sanitaire de l’été 2003, à un plan national de lutte contre les effets de la canicule sur les populations fragiles. L’impact sanitaire et énergétique des installations de climatisation dans les établissements de santé et dans les établissements accueillant des personnes âgées a été étudié dans un premier rapport publié le 4 juin 2004.
Installations de climatisation : établissements de santé et établissements accueillant des personnes âgées (juillet 2004)
Les travaux présentés ici résultent d’une demande, d’une part, des ministères de la santé, de la famille et des personnes handicapées, d’autre part, du ministère de l’écologie et du développement durable, de participer, dans les suites de la crise sanitaire de l’été 2003, à un plan national de lutte contre les effets de la canicule sur les populations fragiles.
Les travaux présentés ici résultent d’une demande, d’une part, des ministères de la santé, de la famille et des personnes handicapées, d’autre part, du ministère de l’écologie et du développement durable, de participer, dans les suites de la crise sanitaire de l’été 2003, à un plan national de lutte contre les effets de la canicule sur les populations fragiles.
Les centres antipoison et les centres de toxicovigilance (septembre 2003)
Les décrets n° 96-833 du 17 septembre 1996 (missions et moyens des Centres Antipoison) et n° 99-841 du 28 septembre 1999 (organisation de la toxicovigilance) n’ayant pas tenu compte des modifications du paysage institutionnel de la santé publique apportées respectivement par la loi du 1er juillet 1998 (création de l’Afssaps, de l’Afssa et de l’Institut de veille sanitaire) et par la loi du 9 mai 2001 (création de l’Afsse), la Direction générale de la santé a demandé à l’Afsse et à l’InVS de se positionner vis-à-vis de ce dispositif jouant un rôle essentiel dans la prévention des intoxications.
Les décrets n° 96-833 du 17 septembre 1996 (missions et moyens des Centres Antipoison) et n° 99-841 du 28 septembre 1999 (organisation de la toxicovigilance) n’ayant pas tenu compte des modifications du paysage institutionnel de la santé publique apportées respectivement par la loi du 1er juillet 1998 (création de l’Afssaps, de l’Afssa et de l’Institut de veille sanitaire) et par la loi du 9 mai 2001 (création de l’Afsse), la Direction générale de la santé a demandé à l’Afsse et à l’InVS de se positionner vis-à-vis de ce dispositif jouant un rôle essentiel dans la prévention des intoxications.
Mercure en Guyane (octobre 2004)
Cette note répond à la saisine conjointe du 23 Juillet 2003 reçu des ministres chargés de l’environnement et de la santé. Elle fait la synthèse des travaux réalisés depuis de nombreuses années en Guyane et, en particulier, depuis la publication en 2001 de l’expertise collective de l’Institut de recherche pour le développement (IRD). Cette expertise répondait notamment aux questions des services déconcentrés présents en Guyane. La note de synthèse comprend des recommandations d’action qui pourraient permettre de gérer avec efficacité les risques sanitaires liés au mercure en Guyane.
Cette note répond à la saisine conjointe du 23 Juillet 2003 reçu des ministres chargés de l’environnement et de la santé. Elle fait la synthèse des travaux réalisés depuis de nombreuses années en Guyane et, en particulier, depuis la publication en 2001 de l’expertise collective de l’Institut de recherche pour le développement (IRD). Cette expertise répondait notamment aux questions des services déconcentrés présents en Guyane. La note de synthèse comprend des recommandations d’action qui pourraient permettre de gérer avec efficacité les risques sanitaires liés au mercure en Guyane.
Pollution atmosphérique urbaine : note d´expertise (juin 2005)
L’Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) a engagé un travail en 2003 destiné à estimer l’impact de la qualité de l’air en milieu urbain sur le risque de décès en relation avec les particules fines PM2,5. Cette estimation d’impact porte sur la situation actuelle et se projette dans le futur selon plusieurs scénarios d’évolution de la pollution atmosphérique urbaine au cours de la période 2000-2020.
L’Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) a engagé un travail en 2003 destiné à estimer l’impact de la qualité de l’air en milieu urbain sur le risque de décès en relation avec les particules fines PM2,5. Cette estimation d’impact porte sur la situation actuelle et se projette dans le futur selon plusieurs scénarios d’évolution de la pollution atmosphérique urbaine au cours de la période 2000-2020.
Pollution atmosphérique urbaine : rapport 1 (mai 2004)
Estimation de l´impact lié à l´exposition chronique aux particules fines sur la mortalité par cancer du poumon et par maladies cardio-respiratoires en 2002 avec projections d´ici 2020. La mise à jour, en 2003, de l’inventaire des émissions dans l’air pour la France métropolitaine1 montre que, pour la plupart des substances, les émissions ont été réduites au cours des 10 ou 20 dernières années, grâce à des décisions politiques fortes prises aux plans national et européen. Ces évolutions traduisent aussi les transformations de notre tissu industriel et urbain ainsi que les grandes tendances en matière de mobilité des personnes et des marchandises.
Estimation de l´impact lié à l´exposition chronique aux particules fines sur la mortalité par cancer du poumon et par maladies cardio-respiratoires en 2002 avec projections d´ici 2020. La mise à jour, en 2003, de l’inventaire des émissions dans l’air pour la France métropolitaine1 montre que, pour la plupart des substances, les émissions ont été réduites au cours des 10 ou 20 dernières années, grâce à des décisions politiques fortes prises aux plans national et européen. Ces évolutions traduisent aussi les transformations de notre tissu industriel et urbain ainsi que les grandes tendances en matière de mobilité des personnes et des marchandises.
Pollution atmosphérique urbaine : rapport 2 (mai 2004)
Proposition de scénarios pour la poursuite d´actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l´exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires. Au cours du printemps 2003, l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) a fait réaliser, en vue de l’élaboration de son plan stratégique, une étude auprès d’une centaine de « grands témoins ». Des personnalités issues des milieux scientifiques, administratifs, industriels, syndicaux, juridiques, associatifs, et des médias, ont ainsi été interrogées sur les questions relatives à la santé et l’environnement qui leur paraissaient les plus préoccupantes, pour le présent comme pour l’avenir.
Proposition de scénarios pour la poursuite d´actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l´exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires. Au cours du printemps 2003, l’Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse) a fait réaliser, en vue de l’élaboration de son plan stratégique, une étude auprès d’une centaine de « grands témoins ». Des personnalités issues des milieux scientifiques, administratifs, industriels, syndicaux, juridiques, associatifs, et des médias, ont ainsi été interrogées sur les questions relatives à la santé et l’environnement qui leur paraissaient les plus préoccupantes, pour le présent comme pour l’avenir.
Programme de recherche Environnement & santé 1996-2000
Synthèse, mise en perspective et présentation des projets : les thèmes de recherche de ce programme ont concerné la santé des enfants, les maladies respiratoires, les cancers, les troubles neuro-développementaux, la reproduction, la surveillance des agents polluants dans68 les milieux (dioxines, métaux lourds, etc.), les aliments et l’eau. A la création de l’Afsse en 2001, le programme lui a été confié, confortant ainsi, conformément à la volonté du législateur, son rôle d’expert national par une action de recherche significative. La valorisation du programme est ainsi cohérente avec l’activité de l’Afsse de mise à disposition des pouvoirs publics, du monde économique et du grand public de connaissances validées dans le domaine des risques sanitaires environnementaux.
Synthèse, mise en perspective et présentation des projets : les thèmes de recherche de ce programme ont concerné la santé des enfants, les maladies respiratoires, les cancers, les troubles neuro-développementaux, la reproduction, la surveillance des agents polluants dans68 les milieux (dioxines, métaux lourds, etc.), les aliments et l’eau. A la création de l’Afsse en 2001, le programme lui a été confié, confortant ainsi, conformément à la volonté du législateur, son rôle d’expert national par une action de recherche significative. La valorisation du programme est ainsi cohérente avec l’activité de l’Afsse de mise à disposition des pouvoirs publics, du monde économique et du grand public de connaissances validées dans le domaine des risques sanitaires environnementaux.
Qualité microbiologique des eaux de baignade (octobre 2004)
La baignade est, en France, la plus répandue des activités récréatives en rapport avec l’eau. Ne nécessitant pas de condition physique particulière, très appréciée du plus grand nombre, elle est recommandée à tous comme source de bienfaits, et en particulier aux enfants. Bien qu’associée à des moments de détente ou de jeu, permettant généralement de faire une pause entre les préoccupations du quotidien, la baignade, au même titre que l’ensemble des activités sportives ou de loisir liées à l’eau, n’est cependant pas sans risques : noyades, coups de soleil, hydrocution, traumatismes divers, mais aussi risques chimique ou biologique dus à une mauvaise qualité de l’eau de la baignade ou du milieu environnant.
La baignade est, en France, la plus répandue des activités récréatives en rapport avec l’eau. Ne nécessitant pas de condition physique particulière, très appréciée du plus grand nombre, elle est recommandée à tous comme source de bienfaits, et en particulier aux enfants. Bien qu’associée à des moments de détente ou de jeu, permettant généralement de faire une pause entre les préoccupations du quotidien, la baignade, au même titre que l’ensemble des activités sportives ou de loisir liées à l’eau, n’est cependant pas sans risques : noyades, coups de soleil, hydrocution, traumatismes divers, mais aussi risques chimique ou biologique dus à une mauvaise qualité de l’eau de la baignade ou du milieu environnant.
Rayonnements ultraviolets (juin 2005)
L"action cancérigène des UVB est connue depuis longtemps. On a longtemps considéré par contre que les UVA ne présentaient aucun danger pour la santé et pouvaient donc être utilisés pour favoriser le bronzage. Par la saisine du 6 septembre 2004, les ministères chargés de l"environnement et de la santé ont chargé l"Afsse et l"InVS de réévaluer les risques sanitaires liés à l"exposition aux rayonnements d"origine naturelle et à l"utilisation des installations de bronzage.
L"action cancérigène des UVB est connue depuis longtemps. On a longtemps considéré par contre que les UVA ne présentaient aucun danger pour la santé et pouvaient donc être utilisés pour favoriser le bronzage. Par la saisine du 6 septembre 2004, les ministères chargés de l"environnement et de la santé ont chargé l"Afsse et l"InVS de réévaluer les risques sanitaires liés à l"exposition aux rayonnements d"origine naturelle et à l"utilisation des installations de bronzage.
Stockage des déchets et santé publique (mars 2005)
La synthèse proposée ici décrit la démarche d’évaluation quantitative des risques menée pour les différents types de sites identifiés et pour diverses finalités : exprimer les probabilités de survenue des pathologies après des expositions chroniques et des expositions aiguës ; analyser les risques reprotoxiques souvent mis en avant par des travaux de nature épidémiologique ; analyser d’un point de vue métrologique la perception des odeurs autour de ces centres de stockage.
La synthèse proposée ici décrit la démarche d’évaluation quantitative des risques menée pour les différents types de sites identifiés et pour diverses finalités : exprimer les probabilités de survenue des pathologies après des expositions chroniques et des expositions aiguës ; analyser les risques reprotoxiques souvent mis en avant par des travaux de nature épidémiologique ; analyser d’un point de vue métrologique la perception des odeurs autour de ces centres de stockage.
