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Les rapports d'expertise
Détection du plomb dans les peintures anciennes (juin 2005)
Avec l"appui scientifique et technique du CSTB. Le présent avis de l"Agence répond à la lettre de saisine du 16 février 2004 des ministres chargés de la santé et de l"environnement, qui ont demandé à l"Agence française de sécurité sanitaire environnementale d"évaluer la fiabilité des appareils de détection du plomb dans les peintures anciennes (appareils à tube et à source), à la suite d"un rapport d"étude en laboratoire réalisé par le Laboratoire national d"essai sur les différents types d"appareils actuellement sur le marché. Cette mesure du plomb est prévue par le Code de la santé publique pour les transactions immobilières, notamment afin de lutter contre le saturnisme.
Avec l"appui scientifique et technique du CSTB. Le présent avis de l"Agence répond à la lettre de saisine du 16 février 2004 des ministres chargés de la santé et de l"environnement, qui ont demandé à l"Agence française de sécurité sanitaire environnementale d"évaluer la fiabilité des appareils de détection du plomb dans les peintures anciennes (appareils à tube et à source), à la suite d"un rapport d"étude en laboratoire réalisé par le Laboratoire national d"essai sur les différents types d"appareils actuellement sur le marché. Cette mesure du plomb est prévue par le Code de la santé publique pour les transactions immobilières, notamment afin de lutter contre le saturnisme.
Effets des nanomatériaux sur la santé de l’homme et sur l’environnement (juin 2006)
Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures. Parmi les domaines d’application, on peut citer par exemple l’électronique et les technologies de l’information et de la communication. Grâce aux nouvelles propriétés physiques, chimiques ou biologiques qui sont apportées à cette échelle, l’utilisation de nanomatériaux (matériaux constitués de nanoparticules de taille inférieure à 100 nm) est appelée à s’étendre de façon importante dans les prochaines années, permettant de nombreuses applications, notamment dans les secteurs de l’automobile, de la chimie, des cosmétiques, de la santé ou de l’énergie.
Les nanotechnologies recouvrent un grand nombre de domaines technologiques ayant pour dénominateur commun la taille nanométrique des structures. Parmi les domaines d’application, on peut citer par exemple l’électronique et les technologies de l’information et de la communication. Grâce aux nouvelles propriétés physiques, chimiques ou biologiques qui sont apportées à cette échelle, l’utilisation de nanomatériaux (matériaux constitués de nanoparticules de taille inférieure à 100 nm) est appelée à s’étendre de façon importante dans les prochaines années, permettant de nombreuses applications, notamment dans les secteurs de l’automobile, de la chimie, des cosmétiques, de la santé ou de l’énergie.
Fibres minérales artificielles
La famille des fibres minérales artificielles (FMA) siliceuses vitreuses inclut les fibres céramiques réfractaires (FCR), les fibres de verre à usage spécial, les filaments continus, les laines de verre, de roche et de laitier. Les FMA se définissent par diverses applications principalement dans l´isolation phonique ou thermique. Les FMA servent principalement à contrôler les pertes de chaleur, absorber l’énergie acoustique, filtrer les impuretés dans les gaz et les liquides, renforcer d’autres matériaux ou contrôler la condensation.
La famille des fibres minérales artificielles (FMA) siliceuses vitreuses inclut les fibres céramiques réfractaires (FCR), les fibres de verre à usage spécial, les filaments continus, les laines de verre, de roche et de laitier. Les FMA se définissent par diverses applications principalement dans l´isolation phonique ou thermique. Les FMA servent principalement à contrôler les pertes de chaleur, absorber l’énergie acoustique, filtrer les impuretés dans les gaz et les liquides, renforcer d’autres matériaux ou contrôler la condensation.
Impuretés toxiques pour la reproduction dans les produits contenant du 1-méthoxy-propan-2-ol ou son acétate (juillet 2007)
Les éthers de glycol sont des substances chimiques utilisées depuis les années 1970 afin de remplacer certains solvants aromatiques inflammables et toxiques pour le système nerveux. Utilisés comme solvants, conservateurs ou encore additifs, les éthers de glycol sont présents dans une large gamme de produits de consommation courante, de telle sorte que chacun peut y être exposé dans la vie de tous les jours par voie respiratoire ou cutanée : produits ménagers, cosmétiques, peintures, colles et vernis, désodorisants, etc.
Les éthers de glycol sont des substances chimiques utilisées depuis les années 1970 afin de remplacer certains solvants aromatiques inflammables et toxiques pour le système nerveux. Utilisés comme solvants, conservateurs ou encore additifs, les éthers de glycol sont présents dans une large gamme de produits de consommation courante, de telle sorte que chacun peut y être exposé dans la vie de tous les jours par voie respiratoire ou cutanée : produits ménagers, cosmétiques, peintures, colles et vernis, désodorisants, etc.
Risques sanitaires liés aux composés organiques volatils (COV) dans l´air intérieur (octobre 2006)
Par un avis du 30 octobre 2006, l’Agence française de sécurité sanitaire et de l’environnement et du travail propose un protocole de mesure des composés organiques volatils (COV) présents dans l’air intérieur et provenant de produits de construction solides. Ce protocole contribue à une meilleure connaissance des déterminants de la qualité de l’air intérieur, une des actions prioritaires du Plan national santé environnement (PNSE). Il devrait permettre d’aboutir à la qualification des produits de construction solides et à leur étiquetage, afin de mieux informer leurs utilisateurs.
Par un avis du 30 octobre 2006, l’Agence française de sécurité sanitaire et de l’environnement et du travail propose un protocole de mesure des composés organiques volatils (COV) présents dans l’air intérieur et provenant de produits de construction solides. Ce protocole contribue à une meilleure connaissance des déterminants de la qualité de l’air intérieur, une des actions prioritaires du Plan national santé environnement (PNSE). Il devrait permettre d’aboutir à la qualification des produits de construction solides et à leur étiquetage, afin de mieux informer leurs utilisateurs.
Téléphonie mobile & santé (juin 2005)
Conformément aux missions qui lui ont été conférées par la loi et le plan d"action des pouvoirs publics présenté au Comité national de sécurité sanitaire le 17 décembre 2003 en matière de téléphonie mobile, l"Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse), doit publier régulièrement un document de mise à jour des connaissances scientifiques, dans le domaine spécifique des rayonnements non ionisants de haute fréquence (radiofréquences), utilisés par les systèmes de téléphonie mobile. Le comité d"experts spécialisé dans le domaine des agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements n"étant pas encore installé dans ses fonctions, l"Afsse a créé un groupe d"experts ad hoc, dont les missions sont définies par la lettre de mission de la Directrice Générale de l"Afsse, portée en annexe du rapport.
Conformément aux missions qui lui ont été conférées par la loi et le plan d"action des pouvoirs publics présenté au Comité national de sécurité sanitaire le 17 décembre 2003 en matière de téléphonie mobile, l"Agence française de sécurité sanitaire environnementale (Afsse), doit publier régulièrement un document de mise à jour des connaissances scientifiques, dans le domaine spécifique des rayonnements non ionisants de haute fréquence (radiofréquences), utilisés par les systèmes de téléphonie mobile. Le comité d"experts spécialisé dans le domaine des agents physiques, nouvelles technologies et grands aménagements n"étant pas encore installé dans ses fonctions, l"Afsse a créé un groupe d"experts ad hoc, dont les missions sont définies par la lettre de mission de la Directrice Générale de l"Afsse, portée en annexe du rapport.
Téléphonie mobile : sécurité & santé (mars 2003)
En janvier 2001, le rapport d"un groupe d"experts a été remis à la Direction Générale de la Santé. Ce document, intitulé "les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé", donnait l"état des lieux des connaissances, faisait des recommandations de recherche et de gestion des risques. Deux ans après la remise de ce rapport, une mise à jour était nécessaire. Or, dans le cadre de la création de l"Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale, l"une des premières missions attribuées à cette agence avait été l´émission d´un avis sur "téléphonie mobile et santé". C"est ainsi que l"Afsse a rassemblé un groupe d"experts à qui elle a donné pour tâche de rédiger un rapport suivant la lettre de mission datée du 14 novembre 2002.
En janvier 2001, le rapport d"un groupe d"experts a été remis à la Direction Générale de la Santé. Ce document, intitulé "les téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé", donnait l"état des lieux des connaissances, faisait des recommandations de recherche et de gestion des risques. Deux ans après la remise de ce rapport, une mise à jour était nécessaire. Or, dans le cadre de la création de l"Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale, l"une des premières missions attribuées à cette agence avait été l´émission d´un avis sur "téléphonie mobile et santé". C"est ainsi que l"Afsse a rassemblé un groupe d"experts à qui elle a donné pour tâche de rédiger un rapport suivant la lettre de mission datée du 14 novembre 2002.
